Déposée le 24 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) PARALUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARALUX domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 77570 CHATEAU-LANDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 108 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PARALUX - France.
La marque TOCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. PARALUX - ZONE INDUSTRIELLE, 77570 CHATEAU-LANDON - France - SIREN 562108118
S.A. PARALUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 7 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301665 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 7 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°301664 - Publication au BOPI 2000-06-07
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Patères et supports d'accessoires de salle de bain ou de cuisine Miroirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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